© WO2
© Chartier-Dalix
© L’Autre Image
© Angles2vues
Ce site internet, disponible à l'adresse www.marcadet-paris.fr (ci-après le "Site") est éditée par la société RUE DES POISSONNIERS IMMO, société par actions simplifiée, au capital de 11.820.000,00 euros, ayant son siège social 23 avenue Foch, 75016 Paris, enregistrée au RCS de Paris sous le n° 853767531, (ci-après "POISSONNIERS IMMO").
Le Directeur de publication est : Alexandre Aquien
Adresse email : contact@wo2.com
N° de téléphone : +33.6.74.05.83.15
Le Site est hébergé par DOMAINOO / 49 rue de richelieu, 75001 Paris / (+33.1.47.05.87.27)
Dernière date de mise à jour : 21/11/2022
Les présentes conditions générales d'utilisation (les "CGU") ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles vous pouvez consulter le Site. En naviguant sur le Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les CGU.
POISSONNIERS IMMO pourra être amenée à modifier les CGU à tout moment, notamment pour des raisons commerciales, afin de s’adapter à l’environnement technologique, ou afin de se conformer à la réglementation en vigueur. Vous devrez en conséquence vérifier régulièrement le Site pour rester informé de tout changement ou mise à jour des CGU.
L'architecture du Site, les marques, noms de domaine, les bases de données, les logiciels, les contenus, y compris les visuels d'architecture, et tous les autres éléments composant le Site, sans que cette liste ne soit exhaustive (ci-après les "Eléments Protégés"), sont la propriété exclusive de POISSONNIERS IMMO ou la propriété de tiers ayant accordé une licence ou un droit d'utilisation à POISSONNIERS IMMO. Les CGU n’emportent aucune cession de droits de propriété intellectuelle attachés au Site ou aux Eléments Protégés à votre bénéfice.
Vous vous interdisez tout agissement susceptible de porter atteinte, directement ou indirectement, aux droits de propriété intellectuelle de POISSONNIERS IMMO, ou le cas échéant aux droits de propriété intellectuelle de tiers sur les Eléments Protégés.
En particulier, vous vous interdisez donc d'enregistrer, copier, au autrement reproduire ou représenter les visuels d'architecture et/ou d'aménagement représentés sur le Site, indifféremment de la présence ou non sur le Site d'un ou de crédit(s) associé(s) à ce visuel.
Par ailleurs, la reproduction, la représentation, la transmission, la modification, la commercialisation de tout autre Elément Protégé ou d'œuvres dérivées conçues sur la base des Eléments Protégés, sans l'accord écrit préalable de POISSONNIERS IMMO sont strictement interdites et peuvent être sanctionnées au titre de la contrefaçon.
Le Site est un système de traitement automatisé de données. Tout accès ou maintien frauduleux au sein de ce dernier est interdit et sanctionné pénalement. Il en est de même pour toute entrave ou altération du fonctionnement de ce système, ou en cas d’introduction, de suppression ou de modification des données qui y sont contenues. Ainsi, vous vous engagez à ne pas perturber le bon fonctionnement de ce système de traitement automatisé de données, et notamment à ne pas y introduire de virus, ni à endommager, accéder illégalement ou modifier les données stockées sur le Site.
Vous ne devez pas extraire et/ou réutiliser des parties du contenu du Site sans l'autorisation préalable écrite de POISSONNIERS IMMO. En particulier, vous ne devez pas utiliser de robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte de données pour extraire ou pour réutiliser une partie substantielle, ou une partie non substantielle mais de manière systématique ou répétée, des éléments contenus sur le Site.
Vous vous engagez enfin à ne pas accéder ou ne pas tenter d’accéder au Site par tout moyen autre que l'interface du Site fournie par POISSONNIERS IMMO, ainsi qu’à n’entreprendre aucune activité de nature à entraver ou à perturber le fonctionnement du Site.
POISSONNIERS IMMO s’efforcera, dans la mesure du possible, de maintenir le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Néanmoins, l'accès au Site pourra être temporairement suspendu, en raison d’opérations techniques de maintenance, de migrations ou de mises à jour ou de contraintes liées au fonctionnement d’Internet.
Il est rappelé que la transmission des données sur Internet ne bénéficie que d'une fiabilité relative. Les réseaux sur lesquels circulent les données présentent des caractéristiques et capacités diverses et sont susceptibles d’être saturés à certaines heures de la journée, ce qui est de nature à affecter leur délais de téléchargement ainsi que leur accessibilité.
Le Site est réservé à l'usage privé de chaque utilisateur.
POISSONNIERS IMMO ne peut être tenue responsable à votre égard pour tout dommage indirect, résultant de votre utilisation du Site (et notamment mais sans s'y limiter toute perte de données, perte de clientèle ou d'activité, perte de chance ou d'opportunités, atteinte à la réputation) ou de votre impossibilité d'accéder à celui-ci, de votre utilisation des éléments contenus sur le Site, de toute défaillance, erreur ou interruption du Site.
POISSONNIERS IMMO fera ses meilleurs efforts pour sécuriser votre accès au Site, mais ne saurait lui assurer une sécurité absolue. POISSONNIERS IMMO ne saurait être tenue responsable en raison des dysfonctionnements ou dommages inhérents à l’usage du réseau Internet, tels que rupture de service, intrusion extérieure ou présence de virus informatiques, ou des atteintes à la sécurité informatique pouvant causer des dommages à vos matériels informatiques et à vos données.
Par ailleurs, POISSONNIERS IMMO ne saurait être responsable des conséquences résultant de votre violation des CGU. Ainsi, vous vous engagez à indemniser POISSONNIERS IMMO en cas d'action engagée par des tiers, ou de condamnation de cette dernière résultant de votre fait.
Le Site peut contenir des liens hypertexte renvoyant à des sites de tiers. Dans la mesure où POISSONNIERS IMMO n'a pas le contrôle de ces sites, elle ne peut en aucun cas ni garantir ni être responsable notamment de la disponibilité desdits sites, des contenus ou autres éléments se trouvant sur ces sites ou des transactions que vous pourriez être amenés à effectuer sur ces sites tiers.
OSWALD ORB
68 RUE MARJOLIN
92300 LEVALLOIS-PERRET - France
Tél. : + 33 (0)1 47 12 90 00
https://www.oswald-orb.fr/
Siret : 343 724 944 000 40 - Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité (Code NAF ou APE) : Activités des agences de publicité (744B)
Lorsque vous vous rendez sur le Site et que vous soumettez une demande de contact via le formulaire dédié, POISSONNIERS IMMO traite vos informations personnelles (les « Données Personnelles ») pour répondre à vos demandes d'information et pour vous transmettre par la suite des informations et actualités sur le projet Marcadet, sur la base de l'intérêt légitime de POISSONNIERS IMMO à répondre aux personnes qui l'interrogent et de leur fournir des informations sur le projet Marcadet.
Si vous agissez en qualité de non-professionnel, vos Données Personnelles ne seront pas traitées par POISSONNIERS IMMO aux fins de communication d’actualités sur le projet Marcadet, indépendamment de vos demandes d’informations.
Pour les besoins des traitements décrits ci-dessus, vos Données Personnelles pourront dans certains cas être communiquées à nos prestataires et sous-traitants, notamment informatiques (stockage/hébergement, CRM, emailing, etc.), ainsi que nos services de coursiers, nos fournisseurs pour l'impression des invitations à des évènements, et potentiellement à tout conseil externe (avocat, etc.).
Vos Données Personnelles sont conservées par POISSONNIERS IMMO pendant la durée nécessaire à la finalité du traitement à savoir pour la durée de traitement de votre demande de contact puis pendant une durée maximum de trois (3) ans à compter de votre dernier contact avec POISSONNIERS IMMO.
Dans les conditions et limites de la règlementation, vous pouvez faire valoir, à tout moment, les droits détaillés ci-dessous :
Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@wo2.com.
Vous pouvez également adresser une réclamation à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), dont le siège se trouve 3 Place de Fontenoy - 75007 Paris, dans le cas où vous considérez qu'un traitement de Données Personnelles ne respecte pas la réglementation applicable.
POISSONNIERS IMMO peut être amené à déposer des cookies et autres traceurs lorsque vous visitez le Site.
Vous êtes informé que lors de vos visites sur le Site, POISSONNIERS IMMO peut installer les catégories suivantes de cookies sur votre équipement terminal dans le respect de la règlementation applicable :